Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZeProduit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZE PRODUIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZeProduit domicilié(e) 16 Villa Compoint - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 457 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE PRODUIT est expirée depuis le 6 avril 2019.
ZeProduit a également déposé les autres marques suivantes : ZE
ZeProduit, S.A.R.L. - 16 Villa Compoint - 75017 - PARIS - France - SIREN 509457248
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique, de télématique, d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non, à usage interactif ou non), agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques, supports d"enregistrement magnétiques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d"information impressionnés ou non, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels, disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d"ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d"images.
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; calendriers ; clichés, photographies ; papeterie et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; blocs (papeterie) ; étuis ou coffrets pour blocs (papeterie) ; agendas ; étuis ou coffrets pour disques compacts ; coffrets pour atlas (papeterie) ; cartes de visites professionnelles et boîtes pour cartes de visites professionnelles en carton ou en papier.
Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, agences d'information commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; service de relogement pour entreprises ; étude de marché ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; assistance administrative ; relations publiques et informations commerciales. Services de publicité et de marketing direct, services rendus dans le cadre du commerce de détails de produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues professionnelles, livres, calendriers, publications numériques ; cassettes vidéo, cassettes audio, disques optiques compacts, disquettes et CD-Rom ; services d'abonnement à des journaux pour les tiers ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet pour des produits et des services relevant des domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, des cosmétiques et de la parfumerie, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, dont l'électroménager, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du divertissement, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; informations commerciales fournies en ligne à partir d'une base de données informatiques ou par Internet ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, site Internet ou Web) ; jeux téléphoniques. Edition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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